paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 027890880Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Délai (droit)

Variantes de point d'accès

Délais de procédure
[Nom commun]
Temps (droit)
[Nom commun]

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119835549

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...