Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 028323157
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Renonciation (droit)

Variantes de point d'accès

Abandon (droit)
[Nom commun]
Actes abdicatifs
[Nom commun]
Désistement (droit)
[Nom commun]

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF12018253X

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...