paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 029337984Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droits acquis (droit)

Variantes de point d'accès

Droit acquis
[Nom commun]
Principe de respect des droits acquis
[Nom commun]

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF120985567

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Vested rightsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85142947Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Droits acquis (droit)Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2002-02-01Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

... Références liées : ...