Contrats à titre gratuit

Contrats à titre gratuit

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 029340519

URI de l'entité : http://www.idref.fr/029340519/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Contrats à titre gratuit

Variantes de point d'accès

Actes à titre gratuit

[Nom commun]

Contrats de bienfaisance

[Nom commun]

Contrats de services gratuits

[Nom commun]

Gratuité (droit)

[Nom commun]

Intention libérale

[Nom commun]

Termes génériques

Termes spécifiques

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12098744s

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Contracts, Gratuitous

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85031626

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Contrats à titre gratuit

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1991-11-20

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 029340519

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 21-10-1991

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 11 h 31

... Références liées : ...