paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pérenne de la notice : 027466825Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027466825/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Donations

Variantes de point d'accès

Donations entre vifs
[Nom commun]
Dons
[Nom commun]
Libéralités entre vifs
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision


Notices d'autorité liées

Autre   Bienfaiteurs (Voir aussi)
Autre   Droit de retour (Voir aussi)

Source

Lexique des termes juridiques Dalloz 2015-2016 / S. Guinchard, T. Debard, 2015
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11950129w

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Gifts -- Law and legislation
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2021-06-29
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Donations
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2021-06-29
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027466825
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 21-12-1982
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 13-07-2021 à 09 h 47

... Références liées : ...