Clauses de non-responsabilité

Clauses de non-responsabilité

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 030951291

URI de l'entité : http://www.idref.fr/030951291/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Clauses de non-responsabilité

Variantes de point d'accès

Clauses d'irresponsabilité

[Nom commun]

Clauses exclusives de responsabilité

[Nom commun]

Clauses limitatives de responsabilité

[Nom commun]

Contrats -- Clause de non-responsabilité

[Nom commun]

Conventions d'exonération de responsabilité

[Nom commun]

Conventions de non-responsabilité

[Nom commun]

Conventions de responsabilité

[Nom commun]

Termes génériques

Responsabilité (droit)

Responsabilité contractuelle

Notices d'autorité liées

Autre Diligences (droit) (Voir aussi)

Autre Assurance de responsabilité civile (Voir aussi)

Autre Inexécution (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12226502q

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Hold harmless agreements

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh87004920

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Clauses de non-responsabilité

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2005-09-13

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 030951291

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 26-11-1991

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 04 h 49

... Références liées : ...