Assistance
Identifiant IdRef : 030951291
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Clauses de non-responsabilité

Variantes de point d'accès

Clauses d'irresponsabilité
[Nom commun]
Clauses exclusives de responsabilité
[Nom commun]
Clauses limitatives de responsabilité
[Nom commun]
Contrats -- Clause de non-responsabilité
[Nom commun]
Conventions d'exonération de responsabilité
[Nom commun]
Conventions de non-responsabilité
[Nom commun]
Conventions de responsabilité
[Nom commun]

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF122265027

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...