Immeubles -- Vente et transmission

Immeubles -- Vente et transmission

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Identifiant IdRef : 027882853

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Immeubles -- Vente et transmission

Variantes de point d'accès

Achats sur plans

[Nom commun]

Contrats de vente immobilière

[Nom commun]

Habitations -- Achat -- Droit

[Nom commun]

Habitations -- Vente -- Droit

[Nom commun]

Immeubles -- Vente et transmission -- Droit

[Nom commun]

Marché immobilier

[Nom commun]

Mutations immobilières

[Nom commun]

Propriété immobilière -- Vente et transmission

[Nom commun]

Transactions immobilières

[Nom commun]

Transmission d'immeubles

[Nom commun]

VEFA

[Nom commun]

Vente d'immeubles

[Nom commun]

Vente en l'état futur d'achèvement

[Nom commun]

Ventes immobilières

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve les documents juridiques sur l'achat, la vente, etc. d'immeubles. Les documents sur la propriété immobilière au sens juridique, le droit immobilier, et les biens immobiliers en général, se trouvent sous Propriété immobilière. Les documents sur le droit foncier se trouvent sous Propriété foncière -- Droit

Notices d'autorité liées

Autre Logement , Vente - Voir aussi

Diagnostics immobiliers

Préemption

Promotion immobilière , Droit

Propriété foncière , Vente

Propriété immobilière , Acquisition par l'Administration

Propriété immobilière , Vente par l'Administration

Titres de propriété , Immatriculation et transfert

Vente

Propriété immobilière

Transfert (droit)

Vente , Droit

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119829293

Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119829296

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Vendors and purchasersDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85142626Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Immeubles -- Vente et transmissionDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2006-08-24Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027882853

Créateur de la notice : 0004

Création : 08-07-1985

Dernier modificateur de la notice : 341720001

Dernière modification : 16-06-2021 à 15 h 09

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