Traités

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Identifiant pérenne de la notice : 027442993

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027442993/id

Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Traités

Variantes de point d'accès

Accords internationaux

[Nom commun]

Conventions (traités)

[Nom commun]

Conventions internationales

[Nom commun]

Ententes internationales (traités)

[Nom commun]

Pactes (traités)

[Nom commun]

Pactes internationaux

[Nom commun]

Traités internationaux

[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi aux noms des traités particuliers, par ex. Traité de Versailles (1919)

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision Relations extérieures -- Traités aux lieux (pays et régions formées de plusieurs pays)

Note générale sur le champ d'application :

S'emploie également en subdivision

Notices d'autorité liées

Autre Négociations diplomatiques - Voir aussi

Autre Congrès et conférences - Voir aussi

Autre Obligations internationales - Voir aussi

Autre Tiers (droit international) - Voir aussi

Traités, Révision

Enregistrement

Accords commerciaux

Accords en forme simplifiée

Alliances

Concordats

Coopération transfrontalière

Double imposition, Traités

Pacta sunt servanda (droit)

Uti possidetis (droit international)

Diplomatie

Droit international

Négociations

Relations internationales

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11948333d

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : TraitésDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1999-10-12Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : TreatiesDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85137207Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027442993

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 29-03-1983

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 04-01-2022 à 03 h 20

... Références liées : ...