Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle

data.idref

Export biblio

Identifiant pérenne de la notice : 027479773

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027479773/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Propriété intellectuelle

Variantes de point d'accès

Droits de propriété intellectuelle

[Nom commun]

Droits intellectuels

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre Dépôt légal - Voir aussi

Licences Creative Commons

Propriété intellectuelle, Épuisement des droits

Infractions à la propriété intellectuelle

Autorisations

Clientèle

Droit d'auteur

Obtentions végétales (droit)

Propriété industrielle

Saisie-contrefaçon

Biens incorporels

Patrimoine

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119510782

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Intellectual propertyDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85067167Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Propriété intellectuelleDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2005-09-29Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027479773

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 21-12-1982

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 06-10-2021 à 10 h 06

... Références liées : ...