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Identifiant pérenne de la notice : 027466981Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027466981/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Interprétation (droit)

Variantes de point d'accès

Analogie (droit)
[Nom commun]
Droit -- Interprétation
[Nom commun]
Interprétation des lois
[Nom commun]
Interprétation du droit
[Nom commun]
Interprétation juridique
[Nom commun]
Lois -- Interprétation
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision


Notices d'autorité liées

Autre   Doctrine juridique (Voir aussi)
Autre   Logique juridique (Voir aussi)
Autre   Processus judiciaire (Voir aussi)
Autre   Rescrits (Voir aussi)
Autre   Jurisprudence (Voir aussi)
Autre   Travaux préparatoires (droit) (Voir aussi)

Source

Grand Larousse universel

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11950137h

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Law--Interpretation and construction
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-11-13
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Droit -- Interprétation
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-11-13
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval
Terme équivalent dans un autre système : Interpretation and construction
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-11-13
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Interprétation
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2024-11-13
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027466981
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 21-12-1982
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 15-06-2025 à 08 h 10

... Références liées : ...