Droit -- Interprétation

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Identifiant pérenne de la notice : 027466981

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027466981/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit -- Interprétation

Variantes de point d'accès

Analogie (droit)

[Nom commun]

Interprétation (droit)

[Nom commun]

Interprétation des lois

[Nom commun]

Interprétation du droit

[Nom commun]

Interprétation juridique

[Nom commun]

Lois -- Interprétation

[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision Interprétation aux sujets juridiques, par ex. : Contrats -- Interprétation ; Droit canonique -- Interprétation

Notices d'autorité liées

Autre Doctrine juridique - Voir aussi

Autre Interprétation - Voir aussi

Autre Logique juridique - Voir aussi

Autre Processus judiciaire - Voir aussi

Autre Travaux préparatoires (droit) - Voir aussi

Interprétation contra legem

Raisonnabilité (droit)

Droit vivant

Revirement de jurisprudence

Actes juridiques, Interprétation

Cours jugeant en dernier ressort

Droit créé par le juge

Lacune en droit

Mouvement du libre droit

Pouvoir discrétionnaire des juges

Précédents (droit)

Principes généraux du droit

Qualification (droit)

Standards juridiques

Sécurité juridique

Autre Jurisprudence - Voir aussi

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11950137h

Utilisation dans Rameau

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Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Droit -- Interprétation

Terme équivalent dans un autre système : Law--Interpretation and construction

Terme équivalent dans un autre système : Droit -- InterprétationDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1999-10-07Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027466981

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 21-12-1982

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 13 h 27

... Références liées : ...