Responsabilité civile

Responsabilité civile

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Identifiant pérenne de la notice : 027493970

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027493970/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Responsabilité civile

Variantes de point d'accès

Actions en responsabilité

[Nom commun]

Contentieux de la responsabilité

[Nom commun]

Culpabilité civile

[Nom commun]

Dommage (droit civil)

[Nom commun]

Préjudice

[Nom commun]

Recours en responsabilité

[Nom commun]

Responsabilité pour accidents

[Nom commun]

Responsabilité pour dommages

[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi les vedettes commençant par le mot Responsabilité

Notices d'autorité liées

Autre Expertises maritimes - Voir aussi

Autre Aliénation mentale, Droit - Voir aussi

Autre Accidents, Droit - Voir aussi

Autre Responsabilité (droit) - Voir aussi

Autre Trouble (droit) - Voir aussi

Préjudice économique pur

Service social, Responsabilité

Abus de droit

Assurance de responsabilité civile

Impossibilité d'exécution

Responsabilité contractuelle

Responsabilité délictuelle

Risque (droit)

Recours subrogatoires

Perte d'une chance (responsabilité civile)

Dommage matériel

Obligations (droit)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119521328

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Liability (Law)Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85076398Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : TortsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85136182Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Responsabilité civileDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1994-07-09Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027493970

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 31-01-1983

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 09 h 43

... Références liées : ...