Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 027493970
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Responsabilité civile

Variantes de point d'accès

Actions en responsabilité
[Nom commun]
Contentieux de la responsabilité
[Nom commun]
Culpabilité civile
[Nom commun]
Dommage (droit civil)
[Nom commun]
Préjudice
[Nom commun]
Recours en responsabilité
[Nom commun]
Responsabilité pour accidents
[Nom commun]
Responsabilité pour dommages
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi les vedettes commençant par le mot Responsabilité

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119521324

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...