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Identifiant IdRef : 027822486Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Peines

Variantes de point d'accès

Condamnations pénales
[Nom commun]
Peine (droit pénal)
[Nom commun]
Pénologie
[Nom commun]
Punitions
[Nom commun]
Sanctions pénales
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Et les peines aux personnes et collectivités

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119781674

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...